Les Commissions
COMMISSIONS ADMINISTRATIVES ET COMMUNALES
Impôts Directs (proposition à soumettre à M. le Directeur des Services Fiscaux)
Président, le Maire
André RENAUD
Commissaires titulaires
Marie-Paule TRIBOULET (nomination en 2008 inchangée)
Thierry PETEUIL (nomination en 2008 inchangée)
David BERCHE (remplace Francine FLECHON)
Hervé MARTIN (nomination en 2008 inchangée)
David ROSSIGNOL (nomination en 2008 inchangée)
Guy VITTEAUT (nomination en 2008 inchangée)
Commissaires suppléants
Nicole ROBINET (nomination en 2008 inchangée)
Michel LEFER (nomination en 2008 inchangée)
Nathalie BRETON (remplace Zuzana SCHUDDINCK)
Sylvain MISERERE (nomination en 2008 inchangée)
Thierry BOUR (nomination en 2008 inchangée)
Jean-Paul GRANDJEAN (nomination en 2008 inchangée)
Révision de la Liste Électorale Politique
(aucune modification aux nominations notifiées en 2008)
Président, le Maire
André RENAUD
Représentant l'administration préfectorale
Nicole ROBINET
Représentant le Tribunal de Grande Instance
Francine FLECHON
Révision de la Liste Électorale de la Chambre d'Agriculture(aucune modification aux nominations notifiées en 2008)
Président, le Maire
André RENAUD
Représentant le conseil municipal
Nathalie BRETON
Représentant l'organisation agricole
Benoît REGNAULT, exploitant agricole
Révision de la Liste Électorale des Tribunaux Paritaires des Baux Ruraux(aucune modification aux nominations notifiées en 2008)
Président, le Maire
André RENAUD
Représentant le conseil municipal
Nathalie BRETON
Représentant l'organisation agricole
Sylvain MISERERE, exploitant agricole
Révision de la Liste Électorale de la Chambre des Métiers (aucune modification aux nominations notifiées en 2008)
Président, le Maire
André RENAUD
Représentant le conseil municipal
Nathalie BRETON
Représentant les entrepreneurs et artisans
Thierry BOUR, artisan
Révision des Listes Électorales Prud'homales du secteur privé(aucune modification aux nominations notifiées en 2008)
Président, le Maire
André RENAUD
Représentant l'administration préfectorale
Nicole ROBINET
Représentant le Tribunal de Grande Instance
Francine FLECHON
Représentant les salariés du secteur privé
David BERCHE, titulaire
Nathalie BRETON, suppléante
Représentant les employeurs du secteur privé
Michèle FONTERAY, titulaire
David ROSSIGNOL, suppléant
Révision des Listes Électorales des conseils d'administration de Centres Régionaux de la propriété forestière
(aucune modification aux nominations notifiées en 2008)
Président, le Maire
André RENAUD
Représentant l'administration préfectorale
Guy VITTEAUT, propriétaire de bois
Représentant le conseil municipal
Thierry PETEUIL
COMMISSIONS COMMUNALES
Finances(aucune modification aux désignations de 2008)
Président, le Maire
André RENAUD
Membres du conseil municipal
Marc ZIBETTI, Gérard STEFAN, Nathalie BRETON, Michel LEFER
Travaux – Urbanisme PLU et AssainissementPrésident, le Maire :
André RENAUD
Délégué du Maire :
Gérard STEFAN
Membres du conseil municipal :
Joseph DALIA, Thierry PETEUIL, Marc ZIBETTI, David BERCHE
Appel d'OffresPrésident, le MaireAndré RENAUD
Délégués titulaires du conseil municipal
Joseph DALIA, Gérard STEFAN, Marc ZIBETTI
Membres suppléants du conseil municipal
Michel LEFER, Gaëlle LABOUS, Thierry PETEUIL
Activités périscolaires et petite enfance
Président, le Maire
André RENAUD
Déléguée du Maire
Nicole ROBINET
Membres du conseil municipal
Eve SICARD, Marie-Paule TRIBOULET, Gaëlle LABOUS, Nathalie BRETON
Information – communication - animationPrésident, le Maire
André RENAUD
Délégué du Maire
Michel LEFER
Membres du conseil municipal
Marie-Paule TRIBOULET , Gérard STEFAN, David BERCHE, Eve SICARD
Gestion des équipements communaux mis à la disposition du public
Président, le Maire
André RENAUD
Délégué du Maire
Joseph DALIA
Membres du conseil municipal
Thierry PETEUIL, Nicole ROBINET, Gaëlle LABOUS, Eve SICARD
Syndicats et commissions intercommunaux- délégations – modifications apportées aux élections du 25/03/2008
Syndicat d'Électrification (SYDESL)
(Aucune modification aux élections de mars 2008)
Titulaires : Gérard STEFAN, Joseph DALIA
Suppléant : Thierry PETEUIL
Syndicat Intercommunal des Eaux du Nord de Chalon
(Aucune modification aux élections de mars 2008)
Titulaire : Gérard STEFAN,
Suppléant : Joseph DALIA
Syndicat Intercommunal du Cimetière du Gravalou
Titulaires : Thierry PETEUIL, Marie-Paule TRIBOULET, Magali SIEGEL
Suppléants : Nathalie BRETON, Gérard STEFAN, Nicole ROBINET, David BERCHE
Commission cantonale du F.D.A.T.
Titulaire : Gérard STEFAN
Suppléant : Michel LEFER
Commission cantonale du F.D.A.V.A.L.Titulaire : Nicole ROBINET
Suppléant : Michel LEFER
Bibliothèque intercommunale de CHAGNYTitulaire : Marie-Paule TRIBOULET
Suppléante : Eve SICARD
Office du Tourisme de CHAGNY
Titulaire : Nathalie BRETON
Suppléant : Thierry PETEUIL
Communauté d'agglomération LE GRAND CHALON – modifications apportées aux délégations
Conseil communautaire
(Aucune modification)
Titulaire: André RENAUD
Suppléant : Gérard STEFAN
8 commissions thématiques =
1° Finances
(Aucune modification)
Titulaire : Marc ZIBETTI
Suppléante : Nathalie BRETON
2° Environnement et développement durable
Titulaire : Thierry PETEUIL
Suppléante : Marie-Paule TRIBOULET
3° Aménagement de l'espace communautaire et dévelop pement économique
Titulaire : André RENAUD
Suppléant : Thierry PETEUIL
4° Éducation, culture et sport
(Aucune modification)
Titulaire: Eve SICARD
Suppléant : Joseph DALIA
Commission élargie : Nicole ROBINET
5° Habitat, Politique de la Ville et cohésion sociale
Titulaire: David BERCHE
Suppléant : Michel LEFER
6° Transports et Intermodalité
(Aucune modification)
Titulaire: Michel LEFER
Suppléant : Marc ZIBETTI
7° Projet communautaire et prospective
(Aucune modification)
Titulaire: Gérard STEFAN
Suppléant : Michel LEFER
Commission élargie : Nicole ROBINET
8° Voirie et travaux
(Aucune modification)
Titulaire: Gérard STEFAN
Suppléant : Marc ZIBETTI
Commission élargie : David BERCHE
Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (C.I.S.P.D.)
1°) Prévention des risques sur les territoires
- délégué titulaire = Thierry PETEUIL - délégué suppléant = David BERCHE
2°) Prévention des risques psychologiques et sociau x
- déléguée titulaire = Nicole ROBINET - déléguée suppléante = Nathalie BRETON
3°) Tranquillité locale
- délégué titulaire = Gérard STEFAN - délégué suppléant = Michel LEFER