Les Commissions

COMMISSIONS ADMINISTRATIVES ET COMMUNALES

 

 Impôts Directs
(proposition à soumettre à M. le Directeur des Services Fiscaux)

Président, le Maire

André RENAUD

Commissaires titulaires

Marie-Paule TRIBOULET (nomination en 2008 inchangée)

Thierry PETEUIL (nomination en 2008 inchangée)

David BERCHE (remplace Francine FLECHON)

Hervé MARTIN (nomination en 2008 inchangée)

David ROSSIGNOL (nomination en 2008 inchangée)

Guy VITTEAUT (nomination en 2008 inchangée)

Commissaires suppléants

Nicole ROBINET (nomination en 2008 inchangée)

Michel LEFER (nomination en 2008 inchangée)

Nathalie BRETON (remplace Zuzana SCHUDDINCK)

Sylvain MISERERE (nomination en 2008 inchangée)

Thierry BOUR (nomination en 2008 inchangée)

Jean-Paul GRANDJEAN (nomination en 2008 inchangée)

 

Révision de la Liste Électorale Politique

(aucune modification aux nominations notifiées en 2008)

Président, le Maire

André RENAUD

Représentant l'administration préfectorale

Nicole ROBINET

Représentant le Tribunal de Grande Instance

Francine FLECHON

Révision de la Liste Électorale de la Chambre d'Agriculture

 (aucune modification aux nominations notifiées en 2008)

Président, le Maire

André RENAUD

Représentant le conseil municipal

Nathalie BRETON

Représentant l'organisation agricole

Benoît REGNAULT, exploitant agricole

 Révision de la Liste Électorale des Tribunaux Paritaires des Baux Ruraux

(aucune modification aux nominations notifiées en 2008)

Président, le Maire

André RENAUD

Représentant le conseil municipal

Nathalie BRETON

Représentant l'organisation agricole

Sylvain MISERERE, exploitant agricole

 

Révision de la Liste Électorale de la Chambre des Métiers
(aucune modification aux nominations notifiées en 2008)

Président, le Maire

André RENAUD

Représentant le conseil municipal

Nathalie BRETON

Représentant les entrepreneurs et artisans

Thierry BOUR, artisan

Révision des Listes Électorales Prud'homales du secteur privé

(aucune modification aux nominations notifiées en 2008)

Président, le Maire

André RENAUD

Représentant l'administration préfectorale

Nicole ROBINET

Représentant le Tribunal de Grande Instance

Francine FLECHON

Représentant les salariés du secteur privé

David BERCHE, titulaire

Nathalie BRETON, suppléante

Représentant les employeurs du secteur privé

Michèle FONTERAY, titulaire

David ROSSIGNOL, suppléant

 

Révision des Listes Électorales des conseils d'administration de Centres Régionaux de la propriété forestière

(aucune modification aux nominations notifiées en 2008)

Président, le Maire

André RENAUD

Représentant l'administration préfectorale

Guy VITTEAUT, propriétaire de bois

Représentant le conseil municipal

Thierry PETEUIL

   

COMMISSIONS COMMUNALES

 

 
 
 
 
 

Finances
(aucune modification aux désignations de 2008)

 Président, le Maire

André RENAUD

Membres du conseil municipal

Marc ZIBETTI, Gérard STEFAN, Nathalie BRETON, Michel LEFER

Travaux – Urbanisme PLU et Assainissement

Président, le Maire :

André RENAUD

Délégué du Maire :

Gérard STEFAN

Membres du conseil municipal :

Joseph DALIA, Thierry PETEUIL, Marc ZIBETTI, David BERCHE

Appel d'Offres
Président, le Maire

André RENAUD

Délégués titulaires du conseil municipal

Joseph DALIA, Gérard STEFAN, Marc ZIBETTI

Membres suppléants du conseil municipal

Michel LEFER, Gaëlle LABOUS, Thierry PETEUIL

 

Activités périscolaires et petite enfance

Président, le Maire

André RENAUD

Déléguée du Maire

Nicole ROBINET

Membres du conseil municipal

Eve SICARD, Marie-Paule TRIBOULET, Gaëlle LABOUS, Nathalie BRETON

Information – communication - animation

Président, le Maire

André RENAUD

Délégué du Maire

Michel LEFER

Membres du conseil municipal

Marie-Paule TRIBOULET , Gérard STEFAN, David BERCHE, Eve SICARD

 

Gestion des équipements communaux mis à la disposition du public

Président, le Maire

André RENAUD

Délégué du Maire

Joseph DALIA

Membres du conseil municipal

Thierry PETEUIL, Nicole ROBINET, Gaëlle LABOUS, Eve SICARD

 

Syndicats et commissions intercommunaux- délégations – modifications apportées aux élections du 25/03/2008

 

 

 
Syndicat d'Électrification (SYDESL)

(Aucune modification aux élections de mars 2008)

Titulaires : Gérard STEFAN, Joseph DALIA

Suppléant : Thierry PETEUIL

 

Syndicat Intercommunal des Eaux du Nord de Chalon

(Aucune modification aux élections de mars 2008)

Titulaire : Gérard STEFAN,

Suppléant : Joseph DALIA

 Syndicat Intercommunal du Cimetière du Gravalou

 Titulaires : Thierry PETEUIL, Marie-Paule TRIBOULET, Magali SIEGEL

Suppléants : Nathalie BRETON, Gérard STEFAN, Nicole ROBINET, David BERCHE

 Commission cantonale du F.D.A.T.

Titulaire : Gérard STEFAN

Suppléant : Michel LEFER

Commission cantonale du F.D.A.V.A.L.

Titulaire : Nicole ROBINET

Suppléant : Michel LEFER

Bibliothèque intercommunale de CHAGNY

Titulaire : Marie-Paule TRIBOULET

Suppléante : Eve SICARD

Office du Tourisme de CHAGNY

Titulaire : Nathalie BRETON

Suppléant : Thierry PETEUIL

Communauté d'agglomération LE GRAND CHALON – modifications apportées aux délégations

 

 

Conseil communautaire

(Aucune modification)

Titulaire: André RENAUD

Suppléant : Gérard STEFAN

 

8 commissions thématiques =

1° Finances

(Aucune modification)

Titulaire : Marc ZIBETTI

Suppléante : Nathalie BRETON

2° Environnement et développement durable

Titulaire : Thierry PETEUIL

Suppléante : Marie-Paule TRIBOULET

3° Aménagement de l'espace communautaire et dévelop pement économique

Titulaire : André RENAUD

Suppléant : Thierry PETEUIL

4° Éducation, culture et sport

(Aucune modification)

Titulaire: Eve SICARD

Suppléant : Joseph DALIA

Commission élargie : Nicole ROBINET

5° Habitat, Politique de la Ville et cohésion sociale

Titulaire: David BERCHE

Suppléant : Michel LEFER

6° Transports et Intermodalité

(Aucune modification)

Titulaire: Michel LEFER

Suppléant : Marc ZIBETTI

7° Projet communautaire et prospective

(Aucune modification)

Titulaire: Gérard STEFAN

Suppléant : Michel LEFER

Commission élargie : Nicole ROBINET

8° Voirie et travaux

(Aucune modification)

Titulaire: Gérard STEFAN

Suppléant : Marc ZIBETTI

Commission élargie : David BERCHE

Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (C.I.S.P.D.)

 

1°) Prévention des risques sur les territoires

- délégué titulaire = Thierry PETEUIL - délégué suppléant = David BERCHE

2°) Prévention des risques psychologiques et sociau x

- déléguée titulaire = Nicole ROBINET - déléguée suppléante = Nathalie BRETON

3°) Tranquillité locale

- délégué titulaire = Gérard STEFAN - délégué suppléant = Michel LEFER